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Dernière mise à jour : 1 septembre 2023

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Le site www.life-sanctum.com est exploité par Life Sanctum, société par actions simplifiée au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au 123 Rue de la République, 69002 Lyon, France.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 123 456 789

Directeur de la publication : Jean Dupont, Président

Contact : [email protected] | +33 4 72 10 30 50

Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

2. Utilisation du site

2.1 Droits d'utilisation

Nous vous accordons un droit limité, non exclusif et non transférable d'accéder au contenu de notre site et de l'utiliser pour votre usage personnel et non commercial.

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3. Propriété intellectuelle

3.1 Droits d'auteur

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3.2 Marques

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3.3 Utilisation du contenu

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5. Limitation de responsabilité

5.1 Exactitude des informations

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5.2 Disponibilité du site

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  • Tout contenu obtenu à partir du site
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7. Protection des données personnelles

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Dispositions diverses

10.1 Intégralité de l'accord

Ces conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Life Sanctum concernant l'utilisation du site et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains relatifs à ce sujet.

10.2 Renonciation et divisibilité

Le fait que Life Sanctum n'exerce pas ou ne fasse pas valoir un droit ou une disposition des présentes conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée invalide par un tribunal compétent, les parties conviennent néanmoins que le tribunal devrait s'efforcer de donner effet aux intentions des parties telles qu'elles sont reflétées dans la disposition, et que les autres dispositions des conditions d'utilisation restent pleinement en vigueur.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :

Life Sanctum
123 Rue de la République
69002 Lyon, France
Téléphone : +33 4 72 10 30 50
Email : [email protected]

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